Conditions générales de vente

 

I.              Dispositions générales, domaine d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive entre la société

My Squash SARL

19 Rue Joseph and Etienne Montgolfier

93110 Rosny-sous-Bois, France


Téléphone :
+33 1 84 21 47 65
Mail : 
info@my-squash.com  

Sociétaires et directeurs de publication :

Youssouf Mahamath - Olivier Gracia

Société Immatriculée au Registre du Commerce de Bobigny B 523 206 894

Numéro de TVA intracommunautaire : FR62 523 206 894


(ci-après dénommé « nous » « my-squash.com », « My Squash » ou « My Squash SARL ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.my-squash.com (ci-après « vous »).
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le site www.my-squash.com (ci-après le « site »). Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de l'officialisation de votre commande.
www.my-squash.com est une boutique spécialisée dans la vente en ligne d'articles de sports.

Service clientèle :

Téléphone: +33 1 84 21 47 65

Mail: info@my-squash.com 

 

II.            Commande de livraison unique et conclusion du contrat

A.      La présentation de marchandises dans la boutique en ligne constitue une offre sans engagement de la part du vendeur à conclure un contrat. Elle invite uniquement le client à émettre une offre en passant une commande. Le client peut consulter l'historique des commandes dans son compte utilisateur. 

B.             Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de My-Squash SARL. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. 

C.            Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur. 
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

D.      Le choix d'un ou de plusieurs produits génère leur dépôt dans le panier virtuel. La consultation du panier offre un aperçu de tous les produits qu'il contient. En outre, il est possible d'y modifier le nombre de produits commandés, mais aussi de supprimer un produit commandé. Après avoir cliqué sur le bouton “Commander”, vous serez prié de saisir les informations nécessaires à l'expédition et de choisir un mode de paiement. Avant la finalisation de la commande, un résumé de toutes les informations relatives à la commande vous sera présenté. En cliquant le bouton “Payer”, le processus de commande sera finalisé, et la commande enregistrée.

E.      Par l'envoi de la commande sur la boutique en ligne, le client émet une proposition ferme de conclusion d'un contrat d'achat pour les marchandises que contient le panier. L'envoi de la commande confirme que le client accepte ces conditions de vente comme étant les seules faisant foi pour régir sa relation avec le vendeur.

F.      Le vendeur confirme la réception de la commande du client par l'envoi d'un e-mail de confirmation. Cette confirmation de commande ne constitue pas encore l'acceptation de l'offre de contrat par le vendeur. Elle sert uniquement à informer le client que la commande est enregistrée chez le vendeur. La déclaration d'acceptation de l'offre de contrat ne prend effet que dans un délai de deux jours par la livraison de la marchandise ou une déclaration d'acceptation expresse.

 

III.          Prix 

A.      Les prix qui s'appliquent aux commandes sont les prix tarifaires en vigueur au moment de la commande. Tous les prix indiqués incluent la TVA et s'entendent hors frais de port. Les coûts supplémentaires sont facturés séparément.

 

IV.          Conditions de livraison

A.             Pour la livraison de marchandises en France, les frais de livraison débutent à 6 €. LIVRAISON GRATUITE RAPIDE EN FRANCE METROPOLITAINE POUR TOUTE COMMANDE DE PLUS DE 80 EUROS.

B.             Pour la livraison de marchandises en Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lituanie, Lettonie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, les frais de livraison facturés s'élèvent à un maximum de 12,15 €.

C.             Pour la livraison de marchandises en Arménie, Albanie, Algérie, Azerbaïdjan, Biélorussie (Bélarusse), Bosnie-Herzégovine, Géorgie, Islande, Macédoine, Maroc, Moldavie, Monténégro, Norvège, Serbie, Tunisie, Turquie, Ukraine, les frais de livraison facturés s'élèvent à un maximum de 19,35 €.

D.             Pour la livraison de marchandises en dehors de ces pays, les frais de livraison facturés s'élèvent à un maximum de 26,30 €.

E.      Le vendeur est en droit de procéder à des livraisons ou des prestations partielles. Les coûts qui en résultent sont à la charge du vendeur.

F.              Les livraisons sont réalisées selon votre choix par GLS ou Colissimo. Le vendeur expédie les marchandises du lundi au vendredi inclus. En règle générale, la livraison dure 2 jours en France, 4-5 à l’étranger.

G.      Si l'acheteur ne réceptionne pas la marchandise, le vendeur peut revendre cette marchandise à une tierce personne après un délai de 2 semaines et rendre l'acheteur responsable pour le manque à gagner éventuel occasionné.

H.            Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de My-Squash SARL. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

I.      Le vendeur est libéré de son obligation de livraison s'il est dans l'incapacité de livrer la marchandise, en raison d'un cas de force majeure ou d'arrêt de la production du produit, ou d'impossibilité de se fournir le produit dans des conditions raisonnables, et que ces circonstances surviennent après la conclusion du contrat, hors de la responsabilité du vendeur. En cas d'événements tels qu'une grève, une fermeture provisoire d'entreprise, des dispositions administratives ou événement similaire, qui compliquent considérablement la livraison ou empêchent complètement le vendeur de livrer, alors le retard n'est pas imputable au vendeur même dans le cas où des délais et dates de livraison fermes ont été convenus.

 

V.            Conditions de paiement

A.             Nous proposons les modes de paiements suivants : paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard), chèque (pour la France uniquement) et PayPal. Nous nous réservons le droit d'exclure certains modes de paiement. Les paiements effectués par carte bancaire sont traités au moyen d'un formulaire sécurisé. Les données de votre carte bancaire ne sont pas enregistrées mais uniquement utilisées aux fins de la transaction actuelle. Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes: VISA, EuroCard/MasterCard et American Express. 
L'institut émetteur de la carte bancaire est chargé immédiatement après l'envoi de la commande par l'encaissement du montant facturé.

B.      Le vendeur fait appel à un partenaire tiers pour traiter les paiements. Dans cette mesure, le vendeur accepte à ce titre les paiements à de tels tiers. Les transactions par carte de crédit sont effectuées par La Caisse Fédérale du Crédit Mutuel ayant pour adresse 34, rue du Wacken 67913 Strasbourg Cedex 9.

 

VI.          Transfert des risques

A.      Le risque d'une disparition fortuite ou d'une altération accidentelle de la marchandise commandée est transféré au client ou à la personne désignée par ce dernier lors de la livraison de cette marchandise. Cette disposition vaut indépendamment du fait que l'expédition soit assurée ou non. Dans les autres cas, le risque d'une disparition fortuite ou d'une altération accidentelle de la marchandise commandée est transféré à l'acheteur au moment de la livraison, ou pour un achat avec expédition, au moment de la livraison de la marchandise à l'expéditeur ou tout autre personne ou institution chargée de l'expédition.

 

VII.        Réserve de propriété

A.      Dans le cas des consommateurs, nous nous réservons la propriété de la marchandise jusqu'au paiement intégral du montant de la facture. Si vous êtes entrepreneur dans l'exercice d'une activité commerciale ou individuelle, une personne morale de droit public ou un établissement ou patrimoine particulier de droit public, nous nous réservons la propriété de la marchandise jusqu'au règlement de toutes les créances en cours dans le cadre de la relation commerciale avec la personne qui passe la commande. Les droits de garantie correspondants peuvent être transmis à des tiers.

 

VIII.      Échéance

A.      Le paiement du prix d'achat est exigible dès la conclusion du contrat.

 

IX.          Garantie/Vices

A.             Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

B.             Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : My-Squash SARL -19 Rue Joseph et Etienne Montgolfier, 93110 Rosny-sous-Bois dans un délai de trente jours après livraison.

 

X.            Exclusion de responsabilité

A.      Les demandes de dommage et intérêts de la part du client sont exclues, sauf accord contraire préalable. L'exclusion de responsabilité précitée vaut également au profit des représentants légaux ou auxiliaires d'exécution du vendeur, si l'acheteur fait valoir ses droits au dédommagement auprès d'eux.

B.      Sont exclus des exclusions de responsabilité du point 1 les demandes de dommages et intérêts suite à une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé, à toute violation des droits essentiels du contrat. Les engagements contractuels fondamentaux sont ceux dont l'exécution est nécessaire à l'accomplissement de l'objectif du contrat, p. ex. que le vendeur doit remettre au vendeur une marchandise exempte de vices matériels ou juridiques et lui en transmettre la propriété. Également exclue de l'exclusion de responsabilité est la responsabilité pour des dommages qui résultent d'un manquement délibéré ou par négligence grave aux devoirs du fournisseur, des représentant légaux ou ses auxiliaires d'exécution.

 

XI.          Interdiction de cession et de nantissement

A.      Toute cession ou nantissement des droits et prétentions dont le client peut se prévaloir vis-à-vis du fournisseur sont absolument exclus en l'absence d'approbation de l'acheteur, si le client n'apporte pas la preuve d'un intérêt légitime à cette cession ou ce nantissement.

 

XII.        Compensation et droit de rétention

A.      Un droit de compensation du client existe seulement si sa revendication à l'origine de la compensation a été établie sans contestation et de manière définitive. De plus, vous ne pouvez faire valoir un droit de rétention que dans la mesure où votre contre-revendication est fondée sur la même relation contractuelle.

B.             Si au contraire le client accuse un retard dans ses obligations de paiement contractuelles, alors l'ensemble des créances existantes seront immédiatement exigibles.Si vous avez des questions concernant la collecte, le traitement ou l'utilisation de vos données personnelles, ou concernant les informations, la correction, le blocage ou la suppression de données ainsi que la révocation des autorisations accordées, veuillez contacter le : info@my-squash.com

 

XIII.      Droit de rétractation

A.             Vous avez le droit de révoquer ce contrat dans un délai de quatorze jours sans mention de vos motifs.

B.             Le délai de rétractation est de quatorze jours :

1.              Dans le cas d'un contrat d'achat, à partir du jour où vous ou une personne désignée par vous, qui n'est pas le livreur, avez ou a pris la marchandise en votre/sa possession.

2.              Dans le cas d'un contrat d'achat de plusieurs marchandises, qui ont été commandées lors d'une commande unique, mais qui sont livrées séparément, à partir du jour où vous ou une personne désignée par vous, qui n'est pas le livreur, avez ou a pris la dernière marchandise en votre/sa possession.

C.             Pour faire usage de votre droit de rétractation, vous devez nous informer (My Squash, 19, rue Etienne et Joseph Montgolfier, 93110 Rosny-sous-Bois, France, info@my-squash.com) de votre décision de révoquer ce contrat par une déclaration expresse (p. ex. un courrier par voie postale ou e-mail). Pour ce faire, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation qui cependant n'est pas imposé.

D.             L'envoi du message sur l'exercice de votre droit de rétractation avant expiration du délai de rétractation suffit au respect du délai de rétractation.

E.              Conséquence de la rétractation

Si vous révoquez ce contrat, nous devons vous rembourser dans un délai de quatorze jours à partir du jour de la réception de votre demande de révocation, tous les paiements que nous avons reçus de votre part, frais de livraison exclus. Pour ce remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que vous avez sollicité lors de la transaction initiale, sauf autre accord conclu avec vous. En aucun cas des frais ne vous seront facturés en raison de ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour ou jusqu'à ce que vous apportiez la preuve que vous avez retourné la marchandise, selon lequel des deux cas est le plus antérieur.

F.              Vous devez retourner les marchandises immédiatement, et dans tous les cas au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où vous nous informer de la révocation de ce contrat, à

 

My Squash,

19, rue Etienne et Joseph Montgolfier,

93110 Rosny-sous-Bois,

France

 

G.             Le délai est respecté si vous expédiez les marchandises dans un délai de quatorze jours. Les frais de renvoi de toute marchandise non désirée (pour remboursement ou échange) est à la charge de l'acheteur.

H.             Les frais de retour sont à la charge dy client saus si nous, My Squash SARL, avons commis une faute dans la réalisation du contrat, la faute étant carctérisée par un manquement à nos obliagtions conctractuelles (ex : envoi d'une mauvaise taille) 

 

XIV.      Formulaire de rétractation

 

Si vous souhaitez révoquer ce contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le retourner.

A:My Squash SARL,

19, rue Etienne et Joseph Montgolfier,

93110 Rosny-sous-Bois,

France

info@my-squash.com

 

Par la présente je/nous révoque (révoquons) le contrat que j'ai/nous avons conclu pour l'achat des marchandises suivantes (*)/la prestation des services suivants (*)

- Commandé le (*)/reçu le (*) ______________________________

- Nom du consommateur : ______________________________

- Adresse du consommateur :

______________________________

______________________________

______________________________

- Signature du consommateur (uniquement pour les envois papier) :

______________________________

-Date :

(*) Rayer la mention inutile.

 

 

XV.        Garantie légale contre les vices cachés 

A.      La garantie légale contre les vices cachés s'applique à tous nos produits.

 

XVI.      Garantie de remboursement

A.      Au-delà du délai de rétractation légal, le client a la possibilité de retourner les produits sans un délai de 16 jours avec un droit au remboursement du prix d'achat. Le délai débute à la réception de la marchandise et après expiration du délai de rétractation légal.

B.             Le client a alors un droit à la garantie de remboursement, lorsque le produit est dans son emballage d’origine et sans marque d’usure. Vos demandes de garantie légales sont exclues, si les marchandises ont été endommagées dans le processus de livraison.

C.      Après la réception effective de la marchandise chez le vendeur dans un délai de 16 jours et si toutes les conditions précitées sont remplies, le prix d'achat total est remboursé au client.

 

XVII.    Bons d'achat 

A.      Les bons d'achat ne peuvent pas être achetés, ils sont distribués dans le cadre de campagnes de publicité. Ils ne sont valables que pour une période donnée. Une fois utilisé ou bien après expiration de la période de validité, le bon d'achat est caduc. Certains produits peuvent être exclus du bon d'achat promotionnel.

B.      Pour des raisons administratives, il n'est pas possible de rembourser de quelconques valeurs résiduelles du bon d'achat ou crédit. Si la valeur du bon d'achat ou du crédit ne suffit pas pour la commande, la différence de montant peut être payée par les modes de paiement proposés.

C.      L'encaissement des bons d'achat et crédits doit absolument intervenir avant la finalisation du processus de commande. Une prise en compte ultérieure est impossible.

D.      Les bons d'achat et crédits ne peuvent pas être transmis à des tiers. La combinaison de plusieurs bons d'achat est exclue.

E.      Les bons d'achat ne sont pas remboursés, si la marchandise est retournée en partie ou en totalité. foodspring.de dégage toute responsabilité pour la perte ou de vol de bons d'achat promotionnels.

 

XVIII.  Juridiction et tribunal compétent

A.      La juridiction française s'applique aux relations commerciales entre le vendeur et le client. Sont exclues de cette convention les dispositions nationales obligatoires relatives à la protection des consommateurs qui s'appliquent sur le lieu de résidence du client. L'application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est exclue.

B.      Le tribunal compétent pour tous les litiges issus de la relation contractuelle entre le client et le vendeur est le siège du vendeur, dans la mesure où le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un patrimoine de droit public.

 

XIX.      § 20 Protection des données

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données. Pour plus d'informations sur notre politique de protection de vos données, veuillez cliquer ici    

XX.        Accès au contenu du contrat

A.      Nous sauvegardons le texte du contrat et vous envoyons les informations de commande par e-mail. Vous pouvez consulter les CGV à tout moment. Les commandes anciennes peuvent être visualisées dans votre compte utilisateur.

B.      Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse info@my-squash.com ou par courrier postal :

My Squash SARL,

19, rue Etienne et Joseph Montgolfier,

93110 Rosny-sous-Bois,

France 

XXI.      Clause de sauvegarde

A.             Si l'une des clauses des conditions générales de vente présentes s'avérait nulle ou sans effet, la validité des autres clauses ne s'en trouverait pas affectée.

 

My Squash,

19, rue Etienne et Joseph Montgolfier,

93110 Rosny-sous-Bois,

France

info@my-squash.com



 

Registre du commerce :523 206 894 R.C.S. Bobigny

Directeurs Généraux : Olivier Gracia, Youssouf Mahamath



 

Date d’actualisation : Mai 2018